Témoin public

Neuville-sur-Ain

Code INSEE 01273, SIREN 210102737, Ain

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 5 et 10 novembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal du 11 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 26 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 2 avril 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 13 mars 2025Preuve
11/11/2026DélibérationCR du conseil municipal du 12 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR du conseil municipal installation de la nouvelle équipe du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR du conseil municipal du 8 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR du conseil municipal du 29 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationCR conseil municipal du 5 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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