Témoin public

Montmerle-sur-Saône

Code INSEE 01263, SIREN 210102638, Ain

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationConseil d’administration du 26 Novembre 2024 (délibérations + procès verbal)Preuve
11/11/2026DélibérationConseil d’administration du 18 Mars 2025 (délibérations + procès verbal)Preuve
11/11/2026DélibérationConseil d’administration du 20 Mai 2025 (délibérations + procès verbal)Preuve
11/11/2026DélibérationConseil d’administration du 15 Juin 2026 (délibérations + procès verbal)Preuve
11/11/2026DélibérationConseil d’administration du 31 Août 2026 (délibérations + procès verbal)Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de police – Terrain de foot et d’honneur du 10/12 au 06/01Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de police – Terrain d’honneur du 06/02 au 10/02Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de police – Terrain d’honneur du 11/12 au 09/01Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de police – terrain de foot d’honneur et d’entrainement du 05/02 au 09/02Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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