Témoin public

Marchamp

Code INSEE 01233, SIREN 210102331, Ain

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV 12 avril 2024Preuve
11/11/2026DélibérationPV 19 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV 18 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV 4 novembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV 11 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV 19 février 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV 12 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV 16 avril 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté 2021-02-01 - Autorisation emplacement de caravanes Hameau de Cerin - 30 rue du ClosPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté 2021-01-01 - Stationnement résidentiel Hameau de Marchamp - Rue PrincipalePreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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