Témoin public

Lurcy

Code INSEE 01225, SIREN 210102257, Ain

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 09 avril 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 14 mai 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 11 juin 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 10 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 08 octobre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 12 novembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 03 décembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 16 septembre 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 22 juillet 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 17 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 19 mai 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 8 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 20 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès Verbal du 11 mars 2026Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du 11 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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