Témoin public

Frans

Code 01166, Ain

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationConseil municipal du 17 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu Conseil Municipal du 21-01-2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu Conseil Municipal du 21-03-26Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu Conseil Municipal du 2 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations – Conseil municipal du 10 septembre 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Compte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations – Conseil municipal du 3 novembre-2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV Proclamation des résultats du scrutin du 15 mars 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté permanent Chemin de la DamePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté permanent Chemin de la BornePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté permanent Chemin de BesseyPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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