Crozet
Code 01135, Ain
2 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 13/11/2026 | Délibération | 2026-09-01 Liste délibérations CM 01.09.2026 | Preuve |
| 13/11/2026 | Délibération | 2026-07-07 Procès-verbal du Conseil Municipal | Preuve |
Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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