Témoin public

Briord

Code 01064, Ain

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
20/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationProcès verbal arrêté par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationProcès verbal (Absence Quorum)Preuve
20/11/2026DélibérationProcès verbal arrêté par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationProcès verbal (Absence Quorum)Preuve
20/11/2026DélibérationProcès verbal arrêté par le Conseil municipalPreuve
20/11/2026DélibérationListe des délibérations examinées par le Conseil municipalPreuve

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