Témoin public

Brion

Code 01063, Ain

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 15 septembre 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 28 octobre 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 14 janvier 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 26 mars 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 14 avril 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 14 juillet 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 septembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 12 novembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18 décembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 20 février 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 avril 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 5 juin 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 22 juillet 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 septembre 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 5 décembre 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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