Témoin public

Brens

Code INSEE 01061, SIREN 210100616, Ain

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 29 septembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 16 Décembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 17 février 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 20 mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 5 juin 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 20 Juillet 2026Preuve
13/11/2026DélibérationRèglement intérieur de la bibliothèquePreuve
13/11/2026DélibérationRéglement du cimetièrePreuve
13/11/2026DélibérationDemande de subvention du four banal (Furans)Preuve
13/11/2026DélibérationDemande de subvention pour la rénovation appartement sud (ancienne mairie)Preuve
13/11/2026DélibérationDélibération Modification (DM) n°1Preuve
13/11/2026DélibérationConvention de mise à disposition d'un agent administratif auprès de la commune de PeyrieuPreuve
13/11/2026DélibérationBail de location pour implantation de containers semi-enterrésPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 27 octobre 2026Preuve
13/11/2026ArrêtéDECI arrêté (Maire)Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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