Témoin public

Belley

Code INSEE 01034, SIREN 210100343, Ain

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 février 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 24 mars 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 mai 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 7 juillet 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 13 octobre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 1er décembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 janvier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 23 février 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18 mai 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 6 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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