Témoin public

Arbent

Code INSEE 01014, SIREN 210100145, Ain

4 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 18 mai 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 5 juin 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 27 juillet 2026Preuve
12/11/2026DélibérationPV du CM du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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