Témoin public

L'Abergement-de-Varey

Code INSEE 01002, SIREN 210100020, Ain

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2022 04 07Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2022 03 16Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2023 12 20Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2023 07 25Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2023 04 13Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2023 03 30Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2023 02 22Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2024 07Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2024 05 23Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM 2024 04 11Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2025 10 06Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2025 06 02Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2025 04 09Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2025 02 10Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 2025 01 18Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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