Témoin public

Le Thillay

Code INSEE 95612, SIREN 219506128, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026Délibération2026-06-61 - Approbation du procès-verbal de remise des ouvrages des voiries et des équipements d'accompagnement - avenue des Grands Champs_.Preuve
15/11/2026Décision2026-06-68 - Portant récapitulatif des décisions du maire_.Preuve
15/11/2026Délibération2026-09-69 -Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal.Preuve
15/11/2026Délibération2026-09-71- Modification de la délibération n°30-04-2026 relative au renouvellement de la commission chargée de la régularité des listes électorales.Preuve
15/11/2026Délibération2026-09-72- Modification de la délibération n°25-04-2026 relative aux indemnités de fonctions des élus.Preuve
15/11/2026Délibération2026-09-80- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal des enfants.Preuve
15/11/2026Décision2026-09-85 - Récapitulatif des Décisions du Maire.Preuve
15/11/2026DélibérationANNEXE - 1- Règlement du Conseil municipal.Preuve
15/11/2026DélibérationListe des délibéartions soumises au conseil municipal du 27 mars.Preuve
15/11/2026DélibérationListe des délibérations au CM du 30 septembre 2026.Preuve
15/11/2026DélibérationListe des délibérations soumises au conseil municipl du 18 févreir 2026__.Preuve
15/11/2026DélibérationPV du CM du 22 avril 2026_.Preuve
15/11/2026DélibérationPV du CM du 18 février 2026_.Preuve
15/11/2026DélibérationPV du CM du 27 mars 2026_.Preuve
15/11/2026DélibérationPV- de l'élection du Maire et des adjoints_.Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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