Témoin public

Sannois

Code INSEE 95582, SIREN 219505823, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-395 Règlementant la circulation et le stationnement au 29 bd Peri le 9 décembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-396 Règlementant la circulation et le stationnement au 62 bd Maurice Berteaux du 9 au 13 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-397 Règlementant la circulation et le stationnement du 24 et 37 rue Buisson ainsi q'à l'angle de l'allée des Acacias le 27 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-398 Règlementant la circulation et le stationnement allée des lilas le 26 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-399 Règlementant la circulation et le stationnement au 34 rue Buisson le 23 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-400 Règlementant la circulation et le stationnement allée des lilas le 23 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-401 Règlementant la circulation et le stationnement rue des Tartres entre les rues de l'estet du Buisson le 26 novembre 2026Preuve
15/11/2026DécisionDécision du maire n°2026-144 relative à l'intégration des produits de la Caisse des Ecoles à la régie de recette VillePreuve
15/11/2026DécisionDécision du maire n°2026-145 relative à l'avenant 2 du marché 26020Preuve
15/11/2026DécisionDécision du maire n°2026-146 relative à l'attribution du lot 03 du marché 26043Preuve
15/11/2026DécisionDécision du maire 2026-147 relative à l'avenant 3 du marché 22020Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté du maire N°2026-109 Commission Communale pour l'Accessibilité - DésignationPreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-402 Réglementant le stationnement au parking souterrain de Cyrano du 9 au 31 décembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-403 Réglementant la circulation et le stationnement allée de Cormeilles du 97 au 11 et rue H Dumont entre l'angle des rues Touzelin et Piretins du 14 novembre au 4 décembre 2.Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°2026-405 règlementant la circulation et le stationnement rue des vigneronsPreuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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