Témoin public

Saint-Clair-sur-Epte

Code 95541, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 9 octobre 2020Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2021Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2021Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 février 2022Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2022Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 février 2023Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2023Preuve
15/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2024Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 février 2026Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2026Preuve
15/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2026Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération 05 2025 travaux siercPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 03 2025 renouvellement convention apcPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 02 2025 reevaluation primes ifse bPreuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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