Témoin public

Saint-Brice-sous-Forêt

Code 95539, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationAvis du conseil municipal pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2022-047 - Interdiction d'accès au site des Plâtrières "Échelle haute" pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2022-046 - Règlementation permanente modifiant le sens de circulation rue Albert Camus et rue Jean-Jacques Rousseau et Plan pdf / 3 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-008 - Demande d'autorisation d'un camion nacelle rue de Piscop pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-006 - Réglementation permanente du stationnement en zone bleue au parking de l'allée Jean de la Fontaine pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-005 - Demande d'autorisation de construction d'un bâteau 64 rue Maurice Berteaux pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-016 - Réglementation de la circulation et du stationnement au 6 boulevard de la Gare pdf / 3 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-015 - Réglementation de la circulation et du stationnement au 34 allée du Professeur Dubos pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-013 - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au 51 rue de la Planchette pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-011 - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement au 64 rue Maurice Berteaux pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-045 - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 10 rue de la plante aux flamands pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-052 - Réglementation provisoire du stationnement 1 avenue de la Sapinière pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-046 - Réglementation provisoire de la circulation et la stationnement 34 allée du Professeur Dubos pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-044 - Demande d'autorisation d'échafaudage et dépôt de matériaux sur une place de stationnement 71 rue de Paris pdf / 2 pages /Preuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2023-17238 - Approbation du plan de gestion cynégétique pour le faisan commun pour la campagne 2023-2024 dans le Val d'Oise pdf / 4 pages /Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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