Témoin public

Parmain

Code INSEE 95480, SIREN 219504800, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-46_Abrogation débli. 2026-09 & désignation membres commission contrôle listes électoralesPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-44_Remplacement représentants au sein commission syndicats et C.A.Preuve
15/11/2026DélibérationProcès-verbal conseil municipal 24 septembre 2026Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-61_Approbation règlement intérieur accueils loisirs et périscolairePreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-58_Adhésion au dispositif départemental Permis Citoyen du Val-d'OisePreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-56_Bilan d'activité - année 2025 - CCVO3FPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-55_Convent° mutualisation droit des sols urbanisme avec la CCVO3FPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-54_Remplact représentants commission - syndicats et C.A.- démission C. Ajas-DuchênePreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-52_Installation nouveau conseiller municipal E. GoncalvesPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-66_Modification du tableau des effectifsPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-64_S.I.A.P.I.A. - R.P.Q.S. - exercice 2025Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-63_Approbation modifications statuts de la CCVO3FPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération 2026-62_Rattrapage des reprises des subventions amortissablesPreuve
15/11/2026ArrêtéArrêté 2026-229 Organisation de battue sur la partie non urbaine du sud de Parmain samedi 14 novembre 2026Preuve
15/11/2026ArrêtéAffichage du 13-11-2026 au 13-01-2027 Arrêté PC N°0954802600008Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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