Témoin public

Osny

Code INSEE 95476, SIREN 219504768, Val-d’Oise

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationPV réduit CM du 21 mars 2026Preuve
15/11/2026DécisionD-092032026-Décisions du MairePreuve
15/11/2026DélibérationD-089032026.2-Annexe tableau du conseil municipalPreuve
15/11/2026DélibérationD-089032026-Procès-verbal élection du Maire et des adjointsPreuve
15/11/2026DécisionD-177062026-Décisions du MairePreuve
15/11/2026ArrêtéD-174062026-Motion relative au projet d'arrêté restriction d'exploitation de l'aérodrome Pontoçise-Cormeilles-en-VexinPreuve
15/11/2026DélibérationD-171062026-Adoption règlement intérieur du Conseil municipal Nouvelle mandature 2026Preuve
15/11/2026DécisionD-155062026-Décision modificative de la commune n°1 valant budget supplémentairePreuve
15/11/2026DélibérationProcès-verbal réduit du conseil municipal du 25 juin 2026Preuve
15/11/2026DécisionD-233092026-Décisions du MairePreuve
15/11/2026DécisionD-219092026-Décision modifiative de la commune n°2Preuve
15/11/2026DélibérationProcès-verbal réduit du conseil municipal du 24 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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