Témoin public

Marly-la-Ville

Code 95371, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
19/11/2026ArrêtéN°080-2026 : réhabilitations de collecteurs d’eaux usées, rue Messire Jean l’Ermite, du 10 au 20 mars 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°180-2026 : création d’une clôture en béton avec installation de portail/portillon, 66 – 66 bis et 66 ter allée du Haut, du 4 juin au 3 juillet 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°183-2026 : non opposition à une déclaration préalable, 65 rue Roger Salengro, , 28 mai 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°239-2026 : refus d’un permis de construire, 31 allée des Platanes, 23 juillet 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°279-2026 : portant sur l’implantation de six panneaux d’information signalant la présence d’un système de vidéoprotection, le 25 septembre 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°281-2026 : prolongation arrêté n°249-2026, création d’un branchement d’assainissement, 1 allée du Petit Robinson, du 17 septembre au 2 octobre 2026, le 24 septembre 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°282-2026 : modification arrêté n°266-2026, portant autorisation de montage de deux appareils de levage, le 21 septembre 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°292-2026 : non opposition à une déclaration préalable, 83 rue du Colonel Fabien, le 1er octobre 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéN°305-2026 : annule et remplace l’arrêté n°282-2026 portant autorisation de montage de deux appareils de levage, publié le 14 octobre 2026Preuve
19/11/2026ArrêtéArrêté N°154-2025Preuve
19/11/2026ArrêtéArrêté N°061-2025Preuve
19/11/2026ArrêtéArrêté N°312-2024Preuve
19/11/2026ArrêtéArrêté N°286-2024Preuve
19/11/2026ArrêtéArrêté N°285-2024Preuve
19/11/2026ArrêtéN°2026-044P : arrêté permanent réglementant la circulation sur la RD184 dans les deux sens de circulationPreuve

Actes datés ici depuis le 19/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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