Témoin public

Marines

Code INSEE 95370, SIREN 219503703, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril annexePreuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 11Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 12Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 13Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 14Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 15Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 16Preuve
15/11/2026DélibérationDélibération du conseil municipal du 27 avril 17Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour le comité de Jumelage 01Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin Instauration de la charte du bénévole pour la bibliothèque 02Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin Signature d'une convention avec univet Marines La Richarderie 03Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin Participation forfaitaire à la carte Optile et la carte Imagine'R 08Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin Création d'un emploi référent espaces verts 10Preuve
15/11/2026DélibérationCM 22 juin Création de deux emplois d'agents de restauration collective et d'entretien des écoles 11Preuve
15/11/2026DélibérationDélibérations - Séance du 14 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 15/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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