Témoin public

Chars

Code 95142, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationConseil municipal du 09/06/2023Preuve
14/11/2026Délibération11-2023 Participation communale au transport des collégiens et lycéensPreuve
14/11/2026Délibération09-2023 Subvention de fonctionnement bibliothèque municipalePreuve
14/11/2026Délibération08-2023 Subventions aux associationsPreuve
14/11/2026Délibération07-2023 Budget primitif 2023Preuve
14/11/2026Délibération06-2023 Taux des taxes directes locales 2023Preuve
14/11/2026Délibération05-2023 Affectation du résultat 2022 en 2023Preuve
14/11/2026Délibération04-2023 Adoption du compte de gestion 2022Preuve
14/11/2026Délibération03-2023 Adoption du compte administratif 2022Preuve
14/11/2026Délibération02-2023 Dispositions budgétaires avant le vote du budgetPreuve
14/11/2026DélibérationConseil municipal du 05/04/2023Preuve
14/11/2026DélibérationConseil municipal du 20/02/2023Preuve
14/11/2026Délibération04-2024 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents relatif à la mission de maîtriîse d’oeuvre pour l’étude et la restauration de l’église Saint-Sulpice de CharsPreuve
14/11/2026Décision03-2024 Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelablesPreuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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