Témoin public

Boisemont

Code INSEE 95074, SIREN 219500741, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-58 - Tirage câble optique - Avenue du Maréchal LeclercPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-59 - Autorisation chasse parcelles communales 2026_2027Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026_61 Pose panneau informations rue de VaurealPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-62 - Débit boisson Comité des fêtes pour les feux de la St JeanPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-65 - Mise en voie pietonne de l'ex RD81 et interdiction accès parcelle boisée B460Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-67 - Fermeture temporaire padel et citystade CaniculePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-71 - Autorisation entreposage sac bigbagPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-72 - Travaux peinture mobilier urbainPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-73 - Travaux démontage mât rue de VauxPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-74 - Travaux création trottoir rue de la MairiePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-91 - Captage ruissellement avenue des CoteauxPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-31 - Entretien et nettoyage des trottoirsPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-35 NC3D - Dératisation des réseauxPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 2026-56 - Interdiction Démarchage à domicilePreuve
14/11/2026Arrêté2026_57 Arrêté permanent portant règlement du terrain multisportPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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