Témoin public

Bellefontaine

Code 95055, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 33-2025 Numérotation rue de la Source 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 32-2025 Numérotation rue Désiré Martin 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 31-2025 Numérotation rue du Tourneveau 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 29-2025 Passage poids lours matériaux rue Désiré Martin 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 13-2025 Numérotation 17 rue du Tourneveau 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 07-2025 Déménagement 6 bis rue des Sablons JV Déménagements 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 01 2025 Permanent annuel Arts de Fers 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 26-2026 Travaux pour réfection de la cloture et installation d’un portail 16 rue du Tournevau 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 24-2026 Travaux poteau incendie rue des sablons 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 22-2026 débit de boisson temporaire fan zone 14 juillet 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 21-2026 débit de boisson temporaire fete communale 11 juillet au golf 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 20-2026 Travaux de voirie route de Puiseux -Medinger – 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté _18_2026 Travaux rue des Sablons et cv n°1 de Bellefontaine à Puiseux – Medinger 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 09-2026 Rattachement et correspondance de numérotation ENEDIS 2026Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté 03 2026 Permanent annuel Arts de Fers 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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