Témoin public

Avernes

Code 95040, Val-d’Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 septembre 2023Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 décembre 2023Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 05 mars 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 09 avril 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 juin 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 2 juillet 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 3 septembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 septembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 03 décembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationListe des délibérations du 4 février 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 7 avril 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 26 juin 2025Preuve
14/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 décembre 2025Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté du 09/03/2020 – instauration panneau “Parking Réservé” rue du ChâteauPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté du 10/11/2023 – Abrogation de l’Arrêté du 19/04/2021 – limitation de tonnage 3.5T – Chemin du Val des VignesPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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