Témoin public

Livry-Gargan

Code 93046, Seine-Saint-Denis

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire relatif aux travaux de restauration du parc Lefèvre Arrêté N° 2026-644 Mise en ligne le vendredi 30 octobre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : boulevard Maurice Berteaux Arrêté N° 2026-643 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : Chemin de la Mare au Chanvre Arrêté N° 2026-646 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté permanent portant réglementation de la circulation et du stationnement : allée Danton Arrêté N° 2026-651 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : 14-16 rue Eugène Massé Arrêté N° 2026-652 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : intersection rue François Villon et rue Pachot Lainé Arrêté N° 2026-653 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : diverses voies Arrêté N° 2026-654 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement : 53 allée Henri Barbusse Arrêté N° 2026-655 Mise en ligne le vendredi 06 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation temporaire du stationnement : Espace Jules Verne Arrêté N° 2026-662 Mise en ligne le vendredi 13 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté portant fermeture temporaire du Parc Lefèvre Arrêté N° 2026-663 Mise en ligne le vendredi 13 novembre 2026 |Preuve
14/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de stationnement des véhicules utilitaires sur une partie du territoire communalPreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la durée du stationnement en zone bleue sur différentes voies de la communePreuve
14/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la propreté urbaine et la salubrité publiquePreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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