Témoin public

Gagny

Code INSEE 93032, SIREN 219300324, Seine-Saint-Denis

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 21 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mai 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil Municipal duPreuve
14/11/2026DécisionMai : Modification de la régie de recettes pour le conservatoirePreuve
14/11/2026Décision99 AU DECISION 2023 045Preuve
14/11/2026Décision27 juin : Modification de la régie de recettes pour le service Fêtes et CérémoniesPreuve
14/11/2026Décision27 juin : Modification de la régie d’avances pour dépenses exceptionnellesPreuve
14/11/2026Arrêté23 mai : Règlement du vide-jardin – Fête de la Nature 2023Preuve
14/11/2026Arrêté17 mars 2025 : vente à la sauvettePreuve
14/11/2026DécisionDossier d’analyse et décisions du budget participatif 2025Preuve
14/11/2026Arrêté28 novembre : Modification règlement caniparcsPreuve
14/11/2026Arrêté28 août : annexe règlement intérieur caniparcsPreuve
14/11/2026Arrêté28 août : règlement intérieur caniparcsPreuve
14/11/2026Arrêté10 juin : demande d’évacuation forcée administrativePreuve
14/11/2026Arrêté7 août : Réglementation trottinettePreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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