Témoin public

Marolles-en-Hurepoix

Code 91376, Essonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationConstitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre relatif à l’achat de fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs.Preuve
11/11/2026DélibérationAdhésion au groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Marolles-en-Hurepoix.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe 2.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe 1.Preuve
11/11/2026DélibérationService Enfance : Règlement intérieur et règlement d’accompagnement aux activités associatives.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe.Preuve
11/11/2026DélibérationIncorporation dans le domaine communal de la rue Pierre Corneille, cadastrée AC 92.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe.Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération relative à la Taxe d’Aménagement Majorée sur le territoire de la commune.Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération relative à la Taxe d’Aménagement sur le territoire de la commune.Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe.Preuve
11/11/2026DélibérationApprobation du règlement intérieur du Conseil Municipal.Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération donnant avis en qualité de personne associée dans le cadre de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Norville.Preuve
11/11/2026DécisionBudget Principal – Décision Modificative n° 1.Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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