Témoin public

Juvisy-sur-Orge

Code INSEE 91326, SIREN 219103264, Essonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022Preuve
11/11/2026DélibérationAnnexe à la délibération carte scolairePreuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 16 février 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2023Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 23 mars 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 23 mars 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2023Preuve
11/11/2026DélibérationDécret relatif au conseil municipal du 9 juin 2023Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 22 juin 2023Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations prises du conseil municipal du 28 septembre 2023Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations prises du conseil municipal du 16 novembre 2023Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 13 mars 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 10 avril 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2025Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 11 décembre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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