Témoin public

Itteville

Code 91315, Essonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationPV CM 11 12 25Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibération CM 22 01 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 22 01 26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - CM du 19 02 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 19 02 26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - CM du 11 03 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV du CM du 11 03 26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - CM du 27 03 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 27 03 26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - CM du 16 04 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 16 AVRIL 2026Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations - CM du 27 05 26Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations CM 24.06.26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 27 05 26Preuve
11/11/2026DélibérationPV CM 24 06 26Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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