Témoin public

Fontenay-le-Vicomte

Code 91244, Essonne

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026/01 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement relatif aux interventions et aux travaux urgents nécessaires a l’exploitation des réseaux des eaux potables ou.Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-05 portant autorisation temporaire pour la pose d’un échafaudage dans la Grande RuePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-06 portant création de deux points d’arrêt dénommés « La Ruelle » pour les bus à vocation scolaire sur la commune de Fontenay-le-VicomtePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-07 portant réglementation temporaire du stationnement rue du Bois de la SaintePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-09 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’Impasse des 4 Vents pour permettre le stationnement d’un camion de déménagement le 28 janvier 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-10 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’Impasse des 4 Vents pour permettre le stationnement d’un camion de déménagement le 23 janvier 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-18 portant réglementation de la circulation en raison d'un défilé organisé pour le carnaval de l'école le samedi 21 mars 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026/20 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Mairie à l'occasion de la Messe des Rameaux le dimanche 29 mars 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-33 arrêté du maire portant réglementation relative aux conditions d’organisation d’une brocante le 24 mai 2026 sur le domaine public communalPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-36 portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation en raison de travaux dans le passage du Pré aux Moines réalisés par la société Travaux Publics de Soisy le 26.Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-39 interdisant l’arrêt et le stationnement des véhicules dont le gabarit est supérieur à 5 mètres de longueur et/ou à 2,20 mètres de largeur sur le parking situé avenue Saint RémiPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-45 Arrêté du Maire portant prolongation de la fermeture exceptionnelle de l'école communale "les trois tilleuls" en raison de chaleurs d'une exceptionnelle intensitéPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n° 2026/77 portant interdiction de stationnement dans la rue de la Mairie en raison de la venue d’un camion de la recyclerie du Gatinais, lors de l'après-midi « Essonne Verte, Essonne Propre »Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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