Témoin public

Boigneville

Code 91069, Essonne

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCR CM DU 29-11-2024Preuve
13/11/2026DélibérationCR CM DU 04-04-2025Preuve
13/11/2026DélibérationCR CM DU 12-05-2025Preuve
13/11/2026DélibérationCR CM 11-07-2025 visé MairePreuve
13/11/2026DélibérationCR 29 AOUT 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCR du 21-11-2025 visé par le MairePreuve
13/11/2026DélibérationCR du 23 janvier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 06-03-2026Preuve
13/11/2026DélibérationCR CM 20-03-2026 20hPreuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.