Témoin public

Toucy

Code INSEE 89419, SIREN 218904191, Yonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDE_011_2026 Installation du nouveau conseil municipalPreuve
12/11/2026DélibérationDE_053_2026 Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
12/11/2026DélibérationDE_055_2026 Abrogation de la délibération n°DE_2025_064Preuve
12/11/2026DélibérationDE_065_2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2026 TPPreuve
12/11/2026DélibérationDE_066_2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2026 TPPreuve
12/11/2026DélibérationDE_079_2026 Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2026 TPPreuve
12/11/2026ArrêtéAutorisation pose enseigne "Le Petit Monde de Molly"Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de circulation course cyclistePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de déport du Maire en matière d'urbanisme en cas de situation de conflit d'interêtsPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de mise en sécurité - procédure urgente - bâtiments sis 13 et 13x rue Paul DefrancePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation pour motif de mise en sécurité sur la place de la RépubliquePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté place de stationnement réservées - Rue du Patis - du 1er au 4 octobre 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté de route barrée rue du vieux cimetière 89130 toucy le 14 août 2026 - les estivales de PuisayePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la commune de ToucyPreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté permis de stationner 3 Place de la République du 24 au 27 août 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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