Témoin public

Saint-Bris-le-Vineux

Code INSEE 89337, SIREN 218903375, Yonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 29 juillet 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 7 juillet 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 20 juin 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 9 juin 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 23 mai 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 12 mai 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 14 avril 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil du 17 mars 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil du 11 mars 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil du 1er février 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil du 13 janvier 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil du 7 janvier 2016Preuve
12/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil du 3 décembre 2015Preuve
12/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil du 12 novembre 2015Preuve
12/11/2026DélibérationCompte Rendu Conseil du 1er octobre 2015Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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