Témoin public

Le Val d'Ocre

Code INSEE 89334, SIREN 200059574, Yonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 11.02.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 19.03.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 08.04.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 18.08.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 21.08.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 30.09.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 26.11.2025Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 09.03.2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 22.03.2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 24.04.2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 04.06.2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte rendu du 11.09.2026Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 18.11.2024Preuve
12/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 01.04.2025Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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