Témoin public

Rogny-les-Sept-Écluses

Code INSEE 89324, SIREN 218903243, Yonne

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026ArrêtéLe consulterPreuve
12/11/2026ArrêtéLe consulterPreuve
12/11/2026ArrêtéListe des arrêtés pris par le Maire jusqu'au 17 09 2025Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations 01 12 2025Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations 07 09 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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