Témoin public

Poilly-sur-Serein

Code INSEE 89303, SIREN 218903037, Yonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026Délibération- PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 AVRIL 2026Preuve
12/11/2026Délibération- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026Preuve
12/11/2026Délibération- PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026Preuve
12/11/2026Délibération- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026Preuve
12/11/2026Délibération- PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026Preuve
12/11/2026Délibération- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2026Preuve
12/11/2026Délibération- PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2026Preuve
12/11/2026Délibération- LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2026Preuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� pr�fectoral prolongeant le d�lai de d�cision d'installation du Parc �olien des Moulins du SereinPreuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� pr�fectoral autorisant l'installation du Parc �olien des Moulins du SereinPreuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� pr�fectoral modificatif autorisant l'installation du Parc �olien des Vents du SereinPreuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� municipal du 28 septembre 2020 portant sur la circulation, la divagation et les d�jections des chiensPreuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� municipal du 11 juillet 2022 limitant la circulation de tout le village � 30 km/hPreuve
12/11/2026Arrêté- Arr�t� municipal du 18 septembre 2026 portant sur l'interdiction de stationnement des r�sidences mobiles des gens du voyagePreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.