Témoin public

Vaulry

Code INSEE 87198, SIREN 218719805, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026Délibération37- Délibération 2026-37 Attribution d'une participation financière communale pour le séjoPreuve
10/11/2026DélibérationDélibération 2026-40 Clôture et suppression de la régie de recettes.Preuve
10/11/2026Délibération41- Délibération 2026-41 Décisions modificatives.Preuve
10/11/2026Délibération42- Délibération 2026-42 Admission en non-valeur.Preuve
10/11/2026Délibération43- Délibération 2026-43 Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TPreuve
10/11/2026Délibération44- Délibération 2026-44 Demande de subvention auprès du CD 87 Réfection d'une partie de lPreuve
10/11/2026Délibération45- Délibération 2026-45 Demande de subvention au CD 87 Pose de stores extérieurs pour l'uPreuve
10/11/2026Délibération46- Délibération 2026-46 Approbation du projet de rénovation d'un bâtiment en logement socPreuve
10/11/2026Délibération47- Délibération 2026-47 Cession de l'emprise d'une partie du domaine public Rue du CombauPreuve
10/11/2026Délibération49- Délibération 2026-49 Approbation du projet des travaux de couverture de la nef de l'EgPreuve
10/11/2026Délibération50- Délibération 2026-50 Approbation du règlement interieurs des services périscolaires.pPreuve
10/11/2026Délibération53- Délibération 2026-53 Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement 2027.pPreuve
10/11/2026Délibération54- Délibération 2026-54 Désignation et rémunération de l'agent recenseur pour l'enquête dPreuve
10/11/2026Délibération55- Délibération 2026 tion relative au projet de loi de finances pour 2027.Preuve
10/11/2026Délibération56- Délibération 2026 tion contre la fermeture des bureaux de postedoc.Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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