Témoin public

Saint-Just-le-Martel

Code INSEE 87156, SIREN 218715605, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté du 15 juillet relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies dans le département de la Haute-ViennePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdictions temporaires dans le département de la Haute-Vienne pendant la période de vigilance canicule rougePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté relatif aux mesures de défense de la végétation contre les incendies dans le département de la Haute-ViennePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la circulation alternée route du Rouveix pour des travaux de branchement Enedis avec ouverture de tranchéePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant prescriptions des mesures de restriction des usages de l’eau vis-à-vis de la situation d’étiage sur le bassin de la Vienne AmontPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant modification du régime de priorité à l’intersection entre la rue Poulbot et la rue du Général de GaullePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant établissement du tableau des électeurs en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2026Preuve
10/11/2026ArrêtéArrêté reconnaissant l’état de vigilance vis à vis de la situation de l’étiage sur le bassin de la Vienne amontPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant occupation temporaire de l’espace public place Wolinski à l’occasion de la fête de la musiquePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de stationnement place Wolinski à l’occasion de la fête de la musiquePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant sur l’interdiction de stationnement route de GourlyPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant sur l’interdiction de stationnement de 3 places parking place WolinskiPreuve
10/11/2026ArrêtéPlan déviation associéPreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant levée d’une zone règlementée prise suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogènePreuve
10/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de la circulation des véhicules de plus de 3 tonnes 5 et arrêt de la circulation des transports scolaires pour la journée du 7 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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