Témoin public

Marval

Code INSEE 87092, SIREN 218709202, Haute-Vienne

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Arrêté03 - Portant sur un arrêté de circulationPreuve
11/11/2026Arrêté04 - Arrêté de circulation sur la voie communale N°13Preuve
11/11/2026Arrêté20 - Arrêté portant autorisation des travaux de débardage de boisPreuve
11/11/2026Arrêté21 - Arrêté portant autorisation des travaux de débardage de boisPreuve
11/11/2026Arrêté22 - Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur la voie communale VC48 à l'occasion de travaux de mise en conformité d'un étangPreuve
11/11/2026Arrêté24 - Arrêté de voirie portant interdiction de circulation dans le bourg de MarvalPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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