Témoin public

Domps

Code INSEE 87058, SIREN 218705804, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-019 Approbation du Compte Unique Financier 2025 – Budget principalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-018 Autorisation de la vente des chemins ruraux suite à l’enquête publiquePreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-017 Election d’un délégué titulaire au sein de l’assemblée délibérante du Syndicat Mixte de gestion du Parc naturel régional de Millevaches en LimousinPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-015 Election des délégués communaux à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (Communauté de Communes)Preuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-013 Désignation des membres des commissions communalesPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-012 Désignation du correspondant en charge des questions de Défense et Pandémie ainsi que l’Incendie et SecoursPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-011 Augmentation du temps de travail de l’adjoint administratif – modification du tableau des emplois et des effectifsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-010 Fixation de l’indemnité de fonction des adjointsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-008 Election des AdjointsPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-007 Détermination du nombre d’adjointPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-006 Installation du Conseil Municipal et élection du MairePreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-005 Vente de terrain communalPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026 dification de la détermination du calcul du chauffage pour les logements locatifs communauxPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-003 Approbation du programme d’actions 2026 pour les forêts relevant du régime forestierPreuve
12/11/2026DélibérationDélibération 2026-001 Division de terrains communaux pour chemin rural à la Prenouillère – intervention du géomètre expertPreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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