Témoin public

Cussac

Code INSEE 87054, SIREN 218705408, Haute-Vienne

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération2022/080 – Demande de subventionPreuve
11/11/2026Délibération2022/081 – Demande de subventionPreuve
11/11/2026Délibération2022/082 – Demande de subventionPreuve
11/11/2026Délibération2022/083 – Plan de sobriété énergétiquePreuve
11/11/2026Décision2022/089 – Terrains à La Monnerie : Décision d’acquisitionPreuve
11/11/2026Délibération2024/087 – PERSONNEL COMMUNAL : DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECOURS AU SERVICE « MISSIONS TEMPORAIRES » PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-VI.Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations 2024/001 … 2024/006Preuve
11/11/2026Décision2025/078 : Budget Les Nénuphars : décision modificative n°1Preuve
11/11/2026Décision2025/077 : Budget principal : décision modificative n°3Preuve
11/11/2026Décision2025/065 : Budget assainissement : décision modificative n°1 pour régularisation comptable d’une opération comptablePreuve
11/11/2026Décision2025/029 : Budget principal : Décision modificative n°1 pour régularisation comptable d’une opération comptablePreuve
11/11/2026Délibération2025/022 : DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE RECOURS AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-VIENNEPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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