Témoin public

Champsac

Code INSEE 87036, SIREN 218703601, Haute-Vienne

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations 31 oct 2025.Preuve
11/11/2026DélibérationListe des délibérations séance du 19 décembre 2025.Preuve
11/11/2026Décision2025DB043 - Décision modificative 1 bdget assainissement (1).Preuve
11/11/2026Délibération2025DB006 Indemnités Maire, adjoints et CM Délégué.Preuve
11/11/2026Délibération2026PV001_ PV élections maire et adjts.Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU 27 AVRIL 2026.Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU 11 MAI 2026.Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU 20 MARS 2026.Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU 22 JUIN 2026.Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU 24 AOUT 2026.Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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