Témoin public

Le Chalard

Code INSEE 87031, SIREN 218703106, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-004 Arrêté de circulationPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-005 Arrêté de circulationPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-006 Arrêté débit de boisson temporairePreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-008 Arrêté permis de vente sur domaine publicPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-009 Arrêté permis de vente sur domaine publicPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-010 Arrêté permis de vente sur domaine publicPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-012 Arrêté de circulation vide-greniersPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-013 Arrêté débit de boisson temporairePreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-014 Arrêté de circulation (Gondandeix)Preuve
11/11/2026ArrêtéA2026-015 Arrêté de circulation (La Lande)Preuve
11/11/2026ArrêtéA2026-017 Arrêté de circulation (route de l'ancienne gare)Preuve
11/11/2026ArrêtéA2026-018 Arrêté de circulation - Rallye du Pays de St-YrieixPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-020 Arrêté de voirie portant alignementPreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-023 Arrêté de circulation - Rallye du Pays de St-Yrieix - abroge et remplacePreuve
11/11/2026ArrêtéA2026-026 Arrêté de circulation rue du LavoirPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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