Témoin public

Les Billanges

Code INSEE 87016, SIREN 218701605, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationMarsPreuve
11/11/2026DélibérationDécembrePreuve
11/11/2026DélibérationAoûtPreuve
11/11/2026DélibérationJuinPreuve
11/11/2026DélibérationAvrilPreuve
11/11/2026DélibérationFévrierPreuve
11/11/2026DélibérationDécembrePreuve
11/11/2026DélibérationSeptembrePreuve
11/11/2026DélibérationJuinPreuve
11/11/2026DélibérationAvrilPreuve
11/11/2026DélibérationFévrierPreuve
11/11/2026DélibérationOctobrePreuve
11/11/2026DélibérationJuinPreuve
11/11/2026DélibérationAvrilPreuve
11/11/2026DélibérationMarsPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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