Témoin public

Beynac

Code INSEE 87015, SIREN 218701506, Haute-Vienne

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026Délibération1 - 2025/06 Délibération concordante pour le versement de fonds de concours par la commune de Beynac pour la construction d'un nouveau centre de secours sur la commune de Nexon - ApprouvéePreuve
11/11/2026Délibération8 - 2025/20 Annule et remplace la délibération n°2025/18 autorisation d'emprunt auprès de la caisse d'épargnePreuve
11/11/2026Délibération3 - 2025/24 Autorisation spéciale du Conseil Municipal pour engager les dépenses d'investissementPreuve
11/11/2026Délibération4 - 2025/25 Annule et remplace la délibération 2025/09 Budget principal - Amortissement des subventions d'équipementPreuve
11/11/2026Délibération2 - 2026/02 Délibération portant organisation générale du temps partielPreuve
11/11/2026Délibération5 - 2026/05 Délibération n°2026/05 portant constat de désaffectation et déclassement du domaine public d'un chemin communal situé au lieu-dit Le boucheronPreuve
11/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 avril 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2026Preuve
11/11/2026DélibérationPV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.