Témoin public

Bersac-sur-Rivalier

Code INSEE 87013, SIREN 218701308, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté Permant Rte de MaillofargueixPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté agglomération BelzannePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2024.049 La ChaizePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté n°2024.050 NouaillesPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté mise à jour annexes PLUPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté exploitation FibrePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté travaux la SAURPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté capture chats errants jusqu’au 31 mars 2027Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté route barrée les Rivailles du 15 juillet au 13 octobre 2026Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de stationnementPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de circulation travaux à Le CouxPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté ordonnant la capture et le placement d’animaux en divagationPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté relatif à la capture de chiens en divagationPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de circulation Chemin de l’Ancien Couvent et Place des FossesPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté de stationnement et de circulation 2026.071Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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