Témoin public

Aixe-sur-Vienne

Code INSEE 87001, SIREN 218700102, Haute-Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°151 - Convention de partenariat avec la Maison Spécialisée de l’Association pour adultes et jeunes Handicapés , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°152 - Renouvellement des conditions de mise à disposition d’une parcelle appartenant à la Fédération départem , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationDélibération n°153 - Motion relative au projet d’élevage porcin lieudit « Le Villard », sis Commune de Royère de Vassivière , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2025 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2025 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 27 août 2026 , pdf)Preuve
11/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 1er octobre 2026 , pdf)Preuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.