Témoin public

Les Trois-Moutiers

Code 86274, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09.04.2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21.05.2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 09.07.2025Reçu
15/10/2026Délibération10.09.2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18.11.2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16.12.2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04.02.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04.03.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25.03.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29.04.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 05.06.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22.07.2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23.09.2026Reçu
15/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS 2025Reçu
15/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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