Témoin public

Saint-Maurice-la-Clouère

Code INSEE 86235, SIREN 218602357, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationSans objetReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinéesReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinéesReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationDeliberations du 9 avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationProcès Verbal de la réunion du Conseil MunicipalReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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