Témoin public

Rouillé

Code INSEE 86213, SIREN 218602134, Vienne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 23 01 2024Reçu
15/10/2026Délibération4 Procès verbal du 01 04 2025Reçu
15/10/2026Délibération4 Procès verbal du 13 05 2025Reçu
15/10/2026Délibération4 Procès verbal du 1 07 2025Reçu
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 22 07 2025Reçu
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 7 10 2025Reçu
15/10/2026Délibération4 Procès verbal du 9 12 2025Reçu
15/10/2026Délibération5 LISTE DES DELIBERATIONS 1Reçu
15/10/2026Délibération5 Liste des délibérations du 7 07 2026Reçu
15/10/2026Délibération4 Proces verbal du 5 06 2026Reçu
15/10/2026Délibération4 Proces verbal du 2 06 2026Reçu
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 28 04 2026Reçu
15/10/2026Délibération2 Procès verbal du 02 04 2026Reçu
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 20 03 2026Reçu
15/10/2026Délibération3 Procès verbal du 23 02 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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